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Modèle:Politique:Lumière/07 2007

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La théorie de la séparation des pouvoirs préconise de séparer les différentes fonctions de l'Etat afin de limiter l'arbitraire et de prévenir les abus de souveraineté. Selon Montesquieu, pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir.

On distingue trois fonctions principales, d'où dérivent trois pouvoirs :

  • la fonction législative (édicte les règles) ; pouvoir exercé par des assemblées représentatives ;
  • la fonction exécutive (exécute les règles) ; pouvoir détenu par le gouvernement ;
  • la fonction juridictionnelle (règle les litiges) ; pouvoir judiciaire, confié aux juridictions.

Les trois pouvoirs devraient être exercés par des organes distincts, indépendants les uns des autres. Le contrôle qu'exercent les trois pouvoirs les uns envers les autres (les checks and balances de la Constitution américaine) est censé préserver l'individu des atteintes à ses droits fondamentaux.

En pratique, le mode de désignation et le fonctionnement de ces pouvoirs sont tels que la séparation des pouvoirs est, dans la plupart des démocraties, tout à fait illusoire. Le pouvoir exécutif, loin de se contenter d'"exécuter" les règles et de préserver le droit des citoyens (position des libéraux classiques), adopte une attitude constructiviste, gardant la haute main sur les deux autres pouvoirs (nomination des magistrats, possibilité de légiférer, etc.).