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Différences entre les versions de « Wikiberal:Liberaux.org:réglement »

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m (Nouvelle page : ===Réglement de l'association=== A jour au 1/1/2008 Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Liberaux.org, il ne saurait s'y substituer. Il ...)
 
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Règles de fonctionnement administratives de l'association
Règles de fonctionnement administratives de l'association


Les membres
===Les membres===


Radiations
'''Radiations'''


Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être radié pour les motifs suivants:  
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être radié pour les motifs suivants:  
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Fonctionnement de l'association
===Fonctionnement de l'association===


Assemblée générale ordinaire
'''Assemblée générale ordinaire'''


Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 par an en janvier sur convocation du président. Les membres actifs ou bienfaiteurs à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d'un email à la dernière adresse indiquée dans les préférences du forum. Les membres non à jour de cotisations sont convoqués sous réserve de régularisation. Le vote s'effectue publiquement ; le secrétaire de séance comptabilise les votes, annonce les résultats, et en fait le bilan dans le PV de l'AG en cours. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration sont permis. La procuration est révocable jusqu'à la fin de l'Assemblée Générale.  
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 par an en janvier sur convocation du président. Les membres actifs ou bienfaiteurs à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d'un email à la dernière adresse indiquée dans les préférences du forum. Les membres non à jour de cotisations sont convoqués sous réserve de régularisation. Le vote s'effectue publiquement ; le secrétaire de séance comptabilise les votes, annonce les résultats, et en fait le bilan dans le PV de l'AG en cours. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration sont permis. La procuration est révocable jusqu'à la fin de l'Assemblée Générale.  


Assemblée générale extraordinaire
'''Assemblée générale extraordinaire'''


Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir sur convocation du président ou proposition par un quart des membres actifs ou bienfaiteurs plus un. Les membres actifs ou bienfaiteurs à jour de leur cotisation ou en étant dispensés sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d'un email à l'adresse indiquée lors de l'adhésion à l'association. Les membres actifs qui ne sont pas à jour de cotisations sous réserve de paiement ou d'explications ; leur accès à l'Assemblée Générale est subordonné ces conditions. Le vote s'effectue publiquement sur le forum réservé aux adhérents ; le secrétaire de séance comptabilise les votes, annonce les résultats, et en fait le bilan dans le PV de l'AG en cours. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration sont permis. La procuration est révocable sans justification jusqu'à la fin de l'Assemblée Générale.  
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir sur convocation du président ou proposition par un quart des membres actifs ou bienfaiteurs plus un. Les membres actifs ou bienfaiteurs à jour de leur cotisation ou en étant dispensés sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d'un email à l'adresse indiquée lors de l'adhésion à l'association. Les membres actifs qui ne sont pas à jour de cotisations sous réserve de paiement ou d'explications ; leur accès à l'Assemblée Générale est subordonné ces conditions. Le vote s'effectue publiquement sur le forum réservé aux adhérents ; le secrétaire de séance comptabilise les votes, annonce les résultats, et en fait le bilan dans le PV de l'AG en cours. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration sont permis. La procuration est révocable sans justification jusqu'à la fin de l'Assemblée Générale.  


Règles de fonctionnement des activités de l'association
===Règles de fonctionnement des activités de l'association===


L'association met à dispositions des internautes :
L'association met à dispositions des internautes :
Un forum de discussions (Liberaux.org)
Un forum de discussions (Liberaux.org)
Une encyclopédie collaborative en ligne (Wikibéral)
Une encyclopédie collaborative en ligne (Wikibéral)
Une base de donnée d'articles traitants du libéralisme (Catallaxia)
Une base de donnée d'articles traitants du libéralisme (Catallaxia)
Des versions électroniques d'ouvrages de références sur le libéralisme en français
Des versions électroniques d'ouvrages de références sur le libéralisme en français
L'association met à disposition de ses membres une plateforme d'hébergement de journaux en lignes (blogs).
L'association met à disposition de ses membres une plateforme d'hébergement de journaux en lignes (blogs).


Le fonctionnement de ces sites Internet et l'élaboration de leur contenu sont régis par les règles ci-dessous.  
Le fonctionnement de ces sites Internet et l'élaboration de leur contenu sont régis par les règles ci-dessous.  


Le forum Liberaux.org
'''Le forum Liberaux.org'''


Le forum « Liberaux.org » est un forum de discussions sur Internet dont le fonctionnement régi par une Charte publique, accessible à l'adresse suivante : http://www.liberaux.org/index.php?act=boardrules .  
Le forum « Liberaux.org » est un forum de discussions sur Internet dont le fonctionnement régi par une Charte publique, accessible à l'adresse suivante : http://www.liberaux.org/index.php?act=boardrules .  


Elaboration de la Charte
'''Elaboration de la Charte'''


La Charte est rédigée par le Conseil d'Administration, et proposée à l'Assemblée Générale pour validation. L'Assemblée Générale dispose d'un droit d'amendement défini comme suit : un ou plusieurs membres de celle-ci peuvent déposer une proposition de modification de la Charte pour la soumettre au vote ; deux tiers des votants doivent l'approuver en Assemblée Générale pour la rendre effective.  
La Charte est rédigée par le Conseil d'Administration, et proposée à l'Assemblée Générale pour validation. L'Assemblée Générale dispose d'un droit d'amendement défini comme suit : un ou plusieurs membres de celle-ci peuvent déposer une proposition de modification de la Charte pour la soumettre au vote ; deux tiers des votants doivent l'approuver en Assemblée Générale pour la rendre effective.  


Le responsable du forum
'''Le responsable du forum'''


Le responsable du forum est élu par l'assemblée générale parmi les membres du conseil d'administration. Son rôle est de :
Le responsable du forum est élu par l'assemblée générale parmi les membres du conseil d'administration. Son rôle est de :
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A l'exception des forums réservés aux adhérents, le bureau de l'association choisit de manière discrétionnaire les utilisateurs qui ont accès aux forums privés de liberaux.org, selon les usages en vigueur pour chaque forum.
A l'exception des forums réservés aux adhérents, le bureau de l'association choisit de manière discrétionnaire les utilisateurs qui ont accès aux forums privés de liberaux.org, selon les usages en vigueur pour chaque forum.


Wikibéral & Catallaxia
'''Wikibéral & Catallaxia'''


« Wikibéral » est une encyclopédie collaborative en ligne sur le libéralisme.
« Wikibéral » est une encyclopédie collaborative en ligne sur le libéralisme.
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Le Rédacteur en Chef pourra se faire seconder par les personnes de son choix.
Le Rédacteur en Chef pourra se faire seconder par les personnes de son choix.


Hébergement de blogs
'''Hébergement de blogs'''


==Voir aussi==
==Voir aussi==


* [[liberaux.org:statuts]]
* [[liberaux.org:statuts]]
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