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Reconnaissance de dette

De Wikiberal

Sommaire

Définition

Une reconnaissance de dette est un contrat convenu entre un prêteur et un emprunteur. Le prêteur prête de la monnaie à un emprunteur à un certain taux d'intérêt. Le taux d'intérêt est un taux fixe ou un taux variable. Une reconnaissance de dette est une créance sur l'emprunteur. Le prêteur est le créancier. L'emprunteur est le débiteur.

Contrat de dette

Une reconnaissance de dette est un contrat unilatéral et librement cessible. Le prêteur est le bénéficiaire, il est le créancier. L'emprunteur est le promettant, il est le débiteur. Le créancier peut substituer tout autre bénéficiaire sans l'accord de l'emprunteur. L'emprunteur s'engage à respecter son engagement de remboursement au profit du créancier. Ainsi, le créancier peut vendre le contrat librement sans l'accord de l'emprunteur. Ainsi, une obligation est une reconnaissance de dette.

Remboursement du prêt

La monnaie prêtée par le prêteur est le "capital à rembourser". Un calendrier de remboursement du capital prêté est convenu. Une règle de remboursement des intérêts est convenu. Un savoir-faire du prêteur est de choisir un emprunteur qui exécutera son contrat de prêt sans incident.

Risque du prêteur

Il existe toujours un risque de défaillance de l'emprunteur. Pour réduire les conséquences de ce risque, le prêteur peut demande que l'emprunteur hypothèque un bien immobilier. En cas de défaillance de l'emprunteur, le prêteur procédera à la vente judiciaire du bien immobilier afin de recouvrer tout ou partie de la dette de l'emprunteur.

Vente d'une reconnaissance de dette

Pour le prêteur, la reconnaissance de dette vaut plus que la somme prêtée, sinon il ne prêterait pas. L'acheteur de la créance juge aussi que cette créance vaut plus que la somme prêtée. Les acheteurs successifs de la créance évaluent, eux-aussi, que la créance vaut plus que la somme prêtée diminuée des sommes remboursées.

Le prêteur est le premier acheteur de la reconnaissance de dette. La reconnaissance dette est une créance sur l'emprunteur. L'acheteur de cette créance juge qu'elle vaut plus que la somme prêtée, puisqu'elle est productrice d'intérêt.

Une reconnaissance de dette s'achète et se vend comme toute autre marchandise. Être bénéficiaire d'une reconnaissance de dette donne un droit analogue au droit de propriété sur une chose, sur un titre financier. Il est légitime de dire qu'on est propriétaire d'un action Renault ou d'une action IBM. Il est tout autant légitime de dire qu'on est propriétaire d'une reconnaissance de dette.

Un actif financier

Une reconnaissance de dette est une créance, est un titre financier, qui s'achète, qui se vend, qui a une valeur. Le créancier est le propriétaire de la créance. La valeur de cet actif dépend aussi de la capacité de l'emprunteur à rembourser. Dans la comptabilité d'une entreprise, cette créance s'inscrit et s'évalue à une valeur supérieure à la valeur nominale du prêt.

Une base monétaire

Selon la "doctrine des effets réels" (Real Bills Doctrine), développée par Adam Smith, soutenue par des économistes autrichiens tels que Antal E. Fekete, les reconnaissances de dette (ou "effets") pourraient compléter l'or comme base monétaire, reflétant ainsi la nature duale de la monnaie : moyen d'échange et moyen de conserver de la valeur.

Traduction

En anglais, "reconnaissance de dette" est "IOU", c'est à dire "I owe you".

Voir aussi

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