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Introduction

• Une monnaie est un bien économique qui a trois qualités: c'est un moyen de paiement, c'est un étalon de mesure de la valeur des choses, et ce bien conserve une valeur suffisamment stable dans le temps. Plus un bien économique aura ces trois qualités, meilleure sera la qualité de cette monnaie.
• Les métaux précieux, tel l'or, furent des biens économiques qui, dans le passé, servirent parfois de monnaie. Certaines créances sont des biens économiques qui se vendent et s'achètent. La valeur de ces créances est le fondement de la valeur des monnaies modernes.
• Le présent article traite de la monnaie qui a été émise par un banque émettrice.
• Cet article ne s'intéresse qu'à l'activité de prêt d'un banquier, ainsi que les activités connexes.
• Le terme banque privée signifie ici, une banque qui peut émettre librement de la monnaie sans le contrôle d'un État.
• La monnaie est créée à l'instant où un banquier accorde un prêt à un emprunteur. Lorsque le prêt est remboursé au banquier, la monnaie remboursée est démonétisée, sans valeur. Ce point peut sembler mystérieux pour un lecteur non averti. Il est pourtant essentiel pour comprendre la suite.
• La monnaie possédée par le banquier qui a émis cette monnaie n'a pas de valeur. Elle est "démonétisée".
• Le banquier échange sa monnaie contre une créance obligeant l'emprunteur. Pour le banquier, la valeur de la créance est supérieure à la valeur nominale de la monnaie créée et prêtée. Si ce n'était pas le cas, le banquier ne prêterait pas.
• Chaque billet de banque est une créance sur le banquier au profit du possesseur du dit billet de banque. Un tel billet est un contrat qui peut être matérialisé par tout support ou objet, tels le papier, le métal, les supports informatiques, et même le carton ou le plastic.
• Les créances possédées par une banque sont des actifs de cette banque. Ces actifs ont de la valeur et peuvent se vendre.
• La monnaie moderne est dite monnaie de crédit. Mais il aurait été peut-être plus judicieux de la nommer monnaie de créance, puisqu'elle est fondée sur la valeur des créances possédées par le banquier.
• A priori, deux émetteurs différents émettent des monnaies différentes.
• Une "banque de second rang" est une banque autorisée à émettre la monnaie d'une autre banque, désignée par le terme de banque centrale.

Contrat de monnaie

La plus grosse part de la monnaie est aujourd'hui créée par le système bancaire, mais sous le contrôle les Banques Centrales des États ou d'Unions d'États, ce qui est le cas de l'euro. Friedrich Hayek, lauréat en 1974 du Prix Nobel d'Économie, a soutenu la thèse de la dénationalisation de la monnaie^[1]. Quelques rares économistes continuent à soutenir que la privatisation de la monnaie serait non seulement faisable, mais encore souhaitable.

En Écosse, entre 1750 et 1850, la monnaie était entièrement privée. Une trentaine de banques émettaient de la monnaie. Chaque banquier garantissait d'échanger chaque billet de banque par une certaine masse d'or. La masse monétaire totale émise par ces banques privées fut environ dix fois supérieure à la masse d'or détenue par ces banques. Ce système monétaire fonctionna avec satisfaction pendant une centaine d'années, malgré la faillite d'une des banques. Un millier de clients en furent alors victimes, mais pour des faibles sommes. Puis ce système bancaire continua sans autres incidents.

Une monnaie privée pourra exister dans un pays lorsque l'État adaptera le Droit, les règles comptables et la fiscalité afin de ne pas rendre l'utilisation d'une monnaie privée plus coûteuse que l'utilisation de la monnaie de la banque centrale actuelle. La nature d'une monnaie privée est de la même nature que tout titre financier.

Une monnaie peut se définir uniquement par ses trois fonctions classique. La nature de la monnaie est une controverse encore actuelle parmi les économistes. Une monnaie privée est un contrat librement cessible, rédigé par l'émetteur de monnaie, c'est-à-dire par une banque privée. Cette banque privée est alors seule responsable de sa monnaie, sans responsabilité d'une banque centrale, ni de l'État. La nature d'une monnaie privée est donc celle d'un titre financier, contrat entre l'émetteur et le possesseur du dit titre.

Ce contrat est alors nommé contrat de monnaie, ou encore 'contrat de création monétaire', ou encore 'contrat d'émission monétaire'. Ce contrat de monnaie définit les conditions d'utilisation de la monnaie émise par le banquier privé. En particulier, ce contrat de monnaie définit les conditions par lesquelles l'émetteur garantit la valeur et la liquidité de sa monnaie. Le contrat de monnaie définira aussi le valorimètre de la monnaie. Ce valorimètre ne sera pas nécessairement déterminé par le banquier lui-même. Par exemple, un tel valorimètre fut une certaine masse d'or pour les monnaies écossaises de 1750. L'étalon de mesure de la valeur des billets pourrait aussi être le dollar, même en l'absence d'autorisation de la Fed. Le valorimètre de monnaie pourrait aussi être lié un indice calculé par un organisme indépendant du banquier, un indice des prix par exemple. Le contrat de monnaie pourra éventuellement expliquer comment les comptes de la banque seront contrôlés par des cabinets d'expertise comptable afin qu'un plus grand nombre d'utilisateurs lui accordent leur confiance. Le contrat de monnaie mentionnera aussi la procédure à suivre en cas de manque de liquidités des actifs, voire en cas de banqueroute.

Le nom d'une monnaie privée pourra être une marque commerciale afin de mieux identifier cette monnaie et d'éviter d'éventuels risques de confusion dans l'esprit des utilisateurs.

Valorimètre d'une monnaie

La valeur d'une chose n'existe que dans le jugement subjectif de chacun. Il n'existe donc pas de valeur absolue, universelle. Chaque chose qui se vend et s'achète pourrait servir de monnaie. Le valorimètre d'une monnaie est le moyen de fournir un étalon de valeur de cette une monnaie, le moyen de fournir une unité monétaire.

Lorsqu'un banquier crée une monnaie privée, il choisira, voire inventera, un valorimètre parmi de nombreux choix envisageables.

Le valorimètre d'une monnaie privée peut être conçu en sorte qu'il existe encore, même si la dite monnaie disparaissait. Ainsi, si un valorimètre est la valeur de l'or, ce valorimètre existe même si une monnaie l'utilisant, n'existe plus.

Ainsi, l'or pourra être choisit comme valorimètre d'une monnaie. L'avantage du choix de l'or est son ancienneté historique à servir de monnaie. L'or est un bon valorimètre de monnaie. Le valorimètre constitué par l'or se résume à l'observation du cours de l'or sur un marché. Un contrat de monnaie, utilisant comme valorimètre, la valeur de l'or, peut néanmoins prévoir un paiement dans toutes autres devises en échange de sa monnaie.

Ce valorimètre peut aussi être une autre monnaie, une monnaie étatique, voire un panier de plusieurs devises étatiques ou non. Un banquier privé peut aussi demander à un autre banquier privé une licence d'utilisation de sa marque afin de l'utiliser comme valorimètre. La limitation contractuelle de la responsabilité de chacun des deux banquiers évitera toute ambiguïté.

Un organisme d'experts statisticiens peut aussi fabriquer un indice de prix observés dans une zone géographique, ou sur un marché particulier. Un banquier privé pourra alors inclure cet indice dans la définition du valorimètre utilisé par son contrat de monnaie. Dans un tel cas, le banquier privé obtiendra une autorisation, voire un contrat de licence, de cet organisme d'experts pour avoir le droit d'utiliser une marque commerciale ou d'y faire explicitement référence. Cet organisme d'experts peut être indépendant, comme une université. Mais cet organisme d'experts peut aussi être un service interne d'une autre banque privée.

Un valorimètre de monnaie peut aussi prévoir une inflation de 2% par an par rapport à un indice de prix.

Franchise bancaire

Des valorimètres, ou des monnaies, peuvent être protégés par des droits intellectuels. Il existe deux catégories de franchises bancaires : les franchises portant sur un valorimètre et les franchises portant sur une monnaie.

Si l'usage d'un valorimètre est protégé par des droits intellectuels, un banquier souhaitant l'utiliser devra demander une autorisation au détenteur des ces droits intellectuels. Une telle autorisation est un contrat de franchise. Ce valorimètre sera identique à la valeur de la monnaie ou bien participera à l'élaboration d'un autre valorimètre.

Si une monnaie est protégée par des droits intellectuels, un banquier, ayant crée une monnaie, peut autoriser d'autres banquiers à créer la même monnaie. Un contrat de franchise précise alors comment la monnaie émise par un des banquiers du réseau de franchise sera acceptée part les autres membres du réseau de franchise.

Lorsque l'or sert de valorimètre, aucun contrat de franchise n'est nécessaire. Mais si un sceau royal est frappé sur chaque pièce d'or, alors, une autorisation d'émission est nécessaire. Deux banquiers utilisant l'or comme valorimètre, n'ont pas besoin d'aucun accord entre eux pour l'émission monétaire.

Les accords entre une banque centrale et des banques de second rang, ou banques commerciales, est un contrat de franchise. Les banques de second rang émettent toutes la même monnaie que la banque centrale. Un contrat de franchise stipule comment sera organisée les conséquences de la faillite d'une des banques.

Le profit d'un banquier privé

La masse monétaire d'une monnaie privée est très exactement le montant nominal des "billets" de monnaie qui sont en circulation. Ce montant est égal au montant de la monnaie émise moins la monnaie revenue à la banque. Le gain d'un banquier privé provient principalement de la masse monétaire de la monnaie qu'il a émise. Le taux d'intérêt multiplié par la masse monétaire est un gain instantané du banquier privé. Les nombreux moyens de paiement sont des moyens de percevoir des gains sur les transactions utilisant sa monnaie ou des monnaies concurrentes. Un banquier peut aussi percevoir des royalties s'il a accordé des licences d'utilisation de sa marque commerciale, soit à d'autres banquiers, soit à d'autres agents économiques. Un banquier doit aussi payer les coûts d'utilisation de licences d'autres marques commerciales qu'il a choisies de référencer dans son contrat de monnaie. Dans d'autres cas, un banquier verse à d'autres banquiers une participation aux frais de traitements techniques de sa monnaie. Les créances douteuses sont une charge pour le banquier.

Equilibre comptable d'une banque privée

La masse monétaire d'une monnaie privée est le montant nominal des "billets" de monnaie qui sont en circulation. Ces "billets" peuvent être électroniques, en papier ou sous toutes autres formes matérielles. Le montant de cette masse monétaire est égal au montant de la monnaie émise diminué de la monnaie revenue à la banque émettrice. Il est encore équivalent de dire que la masse monétaire d'une monnaie privée est égale au montant nominal des créances détenue par le banquier diminué des remboursements de capital faits au dit banquier.

La valeur marchande d'une créance est, à l'émission, supérieure à la valeur nominale des sommes prêtées. En effet, lors du prêt, puisque le banquier a échangé de la monnaie contre une créance, cela prouve que, pour lui, la créance a plus de valeur que la monnaie prêtée.

Le plus souvent, une créance est cessible, c'est-à-dire qu'elle peut se vendre. La créance a alors de la valeur pour les acheteurs.

Une créance qui deviendrait douteuse est une perte pour le banquier. Cette perte de valeur est parfois totale, parfois partielle.

Le banquier évalue la valeur de chaque créance selon une règle comptable qui lui semblera correspondre à la réalité économique. Lorsqu'il existe des acheteurs, voire lorsqu'il existe un marché d'une telle créance, il lui sera parfois pratique d'évaluer que la valeur de la créance est le cours du dernier achat.

Panique bancaire, banqueroute et liquidation de la banque

Une panique bancaire est une situation par laquelle de nombreux possesseurs de monnaie demandent simultanément que la banque leur rachète leurs billets et les paye dans une autre devise. Rien ne peut empêcher qu'une une panique bancaire survienne. Elle doit donc être prévue dans le contrat de monnaie. En effet, les réactions humaines à des rumeurs, même infondées, sont imprévisibles. Une difficulté pour le banquier d'échanger rapidement ses propres billets peut se produire alors que la valeur des actifs de la banque est suffisamment importante. Le contrat de monnaie peut alors prévoir que la banque cherchera à vendre ses actifs sous un certain délai afin d'obtenir des devises pour honorer les demandes d'échange.

Afin d'augmenter la liquidité de ses actifs, le banquier privé pourra trouver des accords commerciaux avec d'autres banques qui pourront, le cas échéant, lui prêter des devises ou lui racheter certaines de ses créances. La formation d'un cartel de plusieurs banques, partageant un minimum de règles communes, est alors utile, voire nécessaire.

Il ne faut pas confondre une panique bancaire et une banqueroute. Une banque peut traverser une panique bancaire sans faillite si elle détient des actifs d'une valeur suffisante et suffisamment liquides pour honorer ses engagements. Un banquier s'efforce de détenir constamment suffisamment de liquidités pour répondre à la demande des usagers qui souhaiteraient lui revendre sa monnaie. Le contrat de monnaie stipule les conditions de cette revente de monnaie, en particulier les délais, la nature de ces liquidités, lesquelles peuvent être d'autres devises.

Une faillite de la banque, dite encore banqueroute, peut survenir lorsque la valeur des actifs de la banque devient inférieure à la masse monétaire en circulation. Une telle baisse de la valeur de ses actifs peut provenir d'une trop grande masse de créances douteuses ou d'une mauvaise gestion financière de ses actifs.

Le valorimètre d'une monnaie privée n'est pas lié à l'existence de cette monnaie. Ainsi, en cas de banqueroute d'une banque privée, émettant une monnaie privée, les contrats passés entre les usagers de cette monnaie restent valides. Les agents économiques peuvent continuer l'exécution de leurs contrats en utilisant le même valorimètre comme fondement de la valeur de leurs échanges, quand bien même ils utiliseraient une autre monnaie.

La banqueroute d'une banque privée provoque une perte subie principalement par les agents économiques qui détenaient de la monnaie au moment de la banqueroute. Si, par exemple, à la suite d'une catastrophe, la valeur des actifs de la banque chute soudain et se réduisait à 10% de la valeur de la masse monétaire nominale, une faillite s'en suivrait vraisemblablement. Le tribunal désigné dans le contrat de monnaie prononcerait alors la liquidation de la banque. Par exemple, la perte totale subie par les utilisateurs pourrait être de quelques 90% de la masse monétaire. Chaque client recevrait alors quelques 10% de la valeur nominale de la monnaie possédée, somme versée dans une autre monnaie.

L'émetteur de monnaie privée

Un émetteur de monnaie doit posséder une masse d'actifs rapidement liquides dont la valeur sera supérieure à la masse monétaire qu'il aura émise. Or la plupart des créances sont peu liquides. Cela implique que le banquier privé devra posséder une masse suffisante d'actifs rapidement liquides, comme des titres financiers. L'activité de banquier privée est donc gourmande en capital. Le banquier aura donc une double activité de gestionnaire de fonds et de banquier. Les fonds déposés par les investisseurs servent alors de garantie de liquidité à la monnaie émise.

En cas de panique bancaire, même injustifiée, la quasi-totalité des titres financiers gérés, ou possédés par la banque privée, pourraient ainsi être vendus afin de racheter la monnaie émise. Ce risque une contrainte que devront supporter les investisseurs. Le gain des investisseurs sera double : d'une part le gain du fonds, et d'autre part le gain de l'activité bancaire de prêts. Le volume d'émission de monnaie sera principalement limité par la valeur des titres financiers déposés par les investisseurs.

C'est ainsi que certains gestionnaires de fonds de placement pourront signer un contrat de franchise bancaire avec un émetteur afin de devenir eux-mêmes émetteur de monnaie, afin de faire bénéficier d'une double rentabilité aux investisseurs de leur fonds. Plus nombreux seront les biens économiques titrisés, plus grande sera la masse monétaire pouvant être émise. Les biens immobiliers représentent une masse d'actifs dont le volume total est du même ordre de grandeur que la masse monétaire. Or les biens immobiliers sont aujourd'hui peu titrisés. Toute mesure fiscale ou législative facilitant une titrisation des biens immobiliers augmenteraient la possibilité d'émission de monnaie privée.

Inflation des prix en monnaie privée

Un organisme peut mesurer un "indice des prix" en s'informant du prix d'un grand nombre de marchandises en un lieu donné. Cet organisme effectue ensuite une moyenne pondérée selon une méthodologie explicite. Cet organisme peut être une entreprise privée ou un organisme étatique. La détermination d'un tel indice des prix dépend du choix technique et financier fait par l'organisme.

Un indice des prix est une manière de mesurer l'inflation des prix.

Lorsque le valorimètre d'une monnaie est fondé sur un indice des prix, la variation de valeur d'une seule marchandise fait peu varier l'indice des prix.

Lorsque le valorimètre d'une monnaie est l'or, une augmentation de la valeur de l'or signifie mécaniquement l'augmentation des prix des autres marchandises, exprimés dans cette monnaie. Et, inversement, une diminution de la valeur de l'or signifie une diminution des prix et des salaires exprimés dans cette monnaie.

La Monnaie étatique

Une monnaie étatique peut se définir comme une monnaie privée dans laquelle la loi aurait remplacé le « contrat de monnaie » privé. Par exemple, le « contrat de monnaie » de l'euro est fixé explicitement par une loi qui oblige la banque centrale Européenne, la BCE. La BCE maintient le cours de l'euro en sorte que le chiffre de l'inflation dans l'Euroland reste sous un niveau suffisamment faible. Une banque centrale, contrôlée par l'État, contrôle la création monétaire. La circulation d'autres monnaies sur le territoire national, ou contrôlé par l'État, est plus coûteux, voire parfois interdit.

L'inflation est une augmentation du prix des produits, laquelle résulte, le plus souvent, d'une augmentation de la demande plutôt que d'une diminution de l'offre. Cette demande résulte de crédits bancaires, lesquels ont engendrés des créances. Le débiteur produira des biens, puis les vendra, puis remboursera sa créance. Ce délai de production entraîne une augmentation des prix, laquelle se résorbe après que la demande a été satisfaite. Une créance douteuse n'induit aucune production et provoquera donc une hausse des prix proportionnelle au montant de cette créance douteuse.

Le marché, et les divers agents économiques, parviennent à estimer le volume des créances douteuses à court et à moyen terme, mais rarement des créances à très long terme. Or les États ont des dettes à très long terme. Les créances à court et à moyen terme sur un État riche sont très sures, et même les plus sures des créances. En effet, un État riche ses revenus de sa fiscalité.

Cependant, les créanciers craignent parfois que certains États ne puissent pas honorer leurs créances sur un très long terme. Certains créanciers possèdent des obligations émises par un État. Ces obligations sont évaluées sur un marché. Le marché ne peut pas évaluer la valeur d'un État, ce qui n'aurait pas de sens puisqu'un État n'est pas une société commerciale qui s'achèterait. La marché peut donner une évaluation de la valeur des obligations. Mais le marché peut difficilement évaluer la valeur totale des autres créances sur cet État. Le marché est dans l'incertitude sur le montant d'éventuelles créances douteuses sur l'État. Cette incertitude est au cœur des inquiétudes sur les valeurs des monnaies. Un État peut faire faillite. La banque centrale d'un État peut faire faillite. Une monnaie étatique peut faire faillite.

Monnaie privée à parité fixe avec l'or

Les banquiers écossais entre 1750 et 1850 émettaient des billets échangeables contre une certaine masse d'or. Ces banquiers écossais étaient indépendants du pouvoir politique. Chaque banquier émettait une monnaie différente, mais de la même valeur faciale que celle de ses concurrents. Leurs actifs étaient constitués à 90% des créances de leurs clients. Ils émettaient donc dix fois plus de monnaie que leurs actifs en or. Leurs clients devaient rembourser leur dette en billets de cette banque, en or, ou en billets d'une autre banque ayant la même valeur faciale que l'or. Les banquiers, sous la pression de leurs clients, avaient intérêt à accepter les billets des banquiers concurrents. Les contrats, conclus par les utilisateurs utilisant cette monnaie, font implicitement référence à l'or. Ils restent donc valables dans la cas d'une hypothétique faillite de la banque.

Monnaie privée à parité fixe avec le dollar

Une monnaie privée à parité fixe avec le dollar est émise par un banquier qui garantit que quiconque pourra échanger ses billets contre des dollars. Une telle monnaie serait un "currency board" privé, sans contrôle de l'État, et sans agrément avec la Fed. Le produit du taux d'intérêt par la masse monétaire calcule le gain instantané du banquier. Le banquier n'a pas de royalties à verser ni à la Fed, ni à l'État. Son gain théorique sera donc supérieur à celui d'une banque de second rang. Un tel banquier imposera un taux identique au taux directeur du dollar. En effet, si le taux était supérieur, les clients préféreraient emprunter des dollars. Si son taux est inférieur, la spéculation le ruinerait aussitôt. Un tel banquier recherchera un avantage sur le dollar en proposant des moyens de paiement plus pratiques, ou moins coûteux, pour ses clients.

Monnaie privée suivant un indice des prix

Un organisme technique est capable de calculer un indice des prix selon une procédure scientifique précise. Cet organisme technique autorisera le banquier, par un accord à la fois technique et commercial, à utiliser cet indice de prix dans son contrat de monnaie. Deux ou plusieurs banquiers peuvent simultanément utiliser ce même indice de prix, du même organisme technique. Les banquiers émettront des monnaies qui seront alors parfaitement échangeables et de même valeur. Un banquier émettra autant de monnaie qu'il le pourra puisque son gain dépend directement de la masse monétaire qu'il a émise. Si un des banquiers émet trop de masse monétaire, l'ensemble des monnaies utilisant le même indice risquent de se dévaluer. Mais surtout sa monnaie risque de se dévaluer. L'organisme technique le sanctionnera en lui interdisant d'utiliser l'indice. Le banquier devra alors racheter sa masse monétaire et cesser l'activité de cette monnaie. Ou alors, ce banquier évitera la suppression de sa monnaie en trouvant un moyen d'indemniser les utilisateurs. Certains banquiers constitueront un cartel, voire une banque centrale. D'autres banquiers resteront indépendants de ce cartel.

Le Currency Board

Currency Board se traduit par "Caisse d'émission". Un Currency Board en dollar est une banque créée par un État, et qui émet une monnaie équivalente au dollar. En général un currency Board bénéficie d'un monopole monétaire sur le pays. Ce Currency Board fait alors office de banque centrale. Les réserves d'un tel Currency Board sont surtout des obligations en dollars, afin de prendre un risque de change minimal sur la valeur de ses actifs liquides. Un tel Currency Board est obligé de prêter à l'État, auquel il doit obéissance, même lorsque la valeur des obligations de cet État est médiocre. La valeur des créances détenues par le Currency Board devient inférieure à la valeur de la masse monétaire qu'il a émise, ce qui est contraire à son équilibre comptable. Un tel Currency Board, pour éviter la faillite, et en accord avec l'État, le Currency Board doit donc violer son contrat de monnaie. Le banquier déprécie alors la valeur de sa monnaie afin de rétablir son équilibre comptable. Les possesseurs de monnaie sont ainsi spoliés, mais légalement. Le Currency Board perd son équivalence avec le dollar et se transforme alors en une monnaie étatique classique.

Taux d'intérêt de la monnaie

Lorsqu'une monnaie étatique fonctionne, un comité d'experts de la banque centrale se réunit souvent pour fixer le taux de la monnaie. Considérons le cas de plusieurs monnaies privées partageant le même étalon de mesure de la valeur. Les billets émis par ces diverses banques privées sont facilement échangeables, puisque leur valeur faciale est la même. Aucune banque centrale ne fixe alors le taux de la monnaie. Or, une Banque privée qui prêterait à un taux trop bas, subirait une spéculation qui lui coûterait. Et une banque privée qui prêterait à un taux trop haut perdrait des clients qui emprunteraient ailleurs. Perdre quelques clients est un manque à gagner moins coûteux qu'une perte sèche due à des actions de spéculation. Les banques adopteront donc des taux suffisamment élevés pour éviter de subir une spéculation. Néanmoins, ce taux pourra être inférieur au taux qu'aurait choisi une banque centrale. En effet, dans un système de banque centrale, les banques de "second rang" ont des coûts élevés lorsqu'elles empruntent à la banque centrale une partie de la monnaie émise. Ce coût n'existe pas dans un système monétaire de monnaie privée. Les emprunteurs peuvent donc profiter de taux plus bas. Quelques banques ayant le même étalon de mesure de leur monnaie pourront constituer un cartel. Ce cartel pourra décider des modifications du taux de la monnaie pour ses membres.

« SEL », systèmes d'échanges locaux

Le « SEL » est une monnaie privée qui bénéficie de la tolérance de l'État pour un nombre restreint d'opérations de troc entre des particuliers. Cette tolérance est limitée par des règles fiscales. Le fonctionnement d'un « SEL » subit ainsi un risque juridique constant, ce qui nuit gravement à la qualité de cette monnaie.

Contenu du contrat de monnaie

Le contrat de monnaie est le fondement de toute monnaie privée. Il contient la totalité du contrat qui engage le banquier, et qui précise et limite les droits du possesseur de monnaie. A titre d'exemples, un tel contrat pourra concerner les points suivants :

• comment désigner un Tribunal compétent en cas de litige. Conditions d'une procédure judiciaire.
• le processus d'évaluation contractuelle de la monnaie : choix d'un étalon de mesure de la valeur (or, dollar, indices...)
• les conditions de vente de la monnaie, délais et de frais
• les conditions de rachat de la monnaie, délais et versement d'autres monnaies
• le processus à mettre en œuvre en cas de défaut de liquidité du banquier
• une date limite de validité du contrat de monnaie
• description graphique du billet papier
• description du fonctionnement du billet de banque électronique
• une date limite pour les "billets" de banque, papier ou électronique
• l'échange des "billets" périmés
• les noms des compagnies de commissaires aux comptes vérifiant la valeur des actifs du banquier
• la périodicité des interventions des commissaires aux comptes, journalière, mensuelle, annuelle
• un nom du site Internet indiquant les informations sur la valeur des actifs
• les zones géographiques dans lesquelles le banquier garantie la validité juridique de la monnaie
• les supports de cette monnaie: papier, électronique
• les accords commerciaux avec les banques partenaires pour émettre de la monnaie
• les accords commerciaux avec les sociétés commerciales partenaires pour les technologies
• les accords commerciaux avec les États partenaires pour obtenir un agrément de circulation
• les quotités minimales pour revendre la monnaie au banquier
• conditions d'autorisation de création de produits dérivés
• sur chaque billet figure l'adresse web du contrat de monnaie, lequel contrat s'impose au possesseur, utilisateur du dit billet
• conditions d'utilisation de la marque commerciale utilisée comme nom de la monnaie
• Procédure à suivre en cas de banqueroute

Réponses à quelques critiques

• La créance est du papier et donc n'a pas de valeur en elle-même.

Réponse : Non, puisqu'une créance est un contrat qui peut se vendre, elle a donc de la valeur. Les obligations cotées en Bourse, sont des créances qui s'achètent et se vendent.

• Lorsqu'un banquier garantit d'échanger ses billets contre de l'or, son nombre de billets émis sera limité par l'or qu'il possède.

Réponse: Le banquier a émis des billets en échange de créances. Pour obtenir de l'or, il pourra vendre des créances.

• La monnaie représente des marchandises physiques. Il ne faut donc pas créer plus de monnaie que de marchandises.

Réponse : Non, car la monnaie ne représente aucune marchandise. Chaque billet de banque est un contrat. Le nombre de transactions influe sur la quantité de monnaie nécessaire, mais pas la quantité de marchandises à vendre.

• Pour le consommateur, il est plus pratique d'avoir la même monnaie, pour payer et pour comparer les prix.

Réponse : Plusieurs monnaies peuvent avoir le même étalon de mesure, l'or, le dollar ou un même indice des prix par exemple. Elles auront alors la même valeur nominale et les commerçants les accepteront indifféremment.

• Une banque privée peut faire faillite, alors que l'État ne peut pas faire faillite.

Réponse : La dévaluation continue d'une monnaie étatique manifeste la faillite continue de l'État. Cette dévaluation spolie les usagers de cette monnaie au profit de la banque centrale de l'État, donc au profit de l'État. Si une banque privée fait faillite, elle peut avoir prévu dans son contrat de monnaie une procédure de dévaluation analogue.

• Un dirigeant d'une banque privée risque de voler l'argent qu'on lui confie, alors que la gestion par des fonctionnaires de l'État est plus sûre.

Réponse : Un vol commis par un dirigeant de grande banque est rare. Les fonctionnaires de l'État n'ont pas, a priori, plus de vertu que les dirigeants de grandes banques.

• Si les actifs d'une banque privée s'évanouissent, sa monnaie n'aura plus de valeur

Réponse : oui, c'est le cas de la banqueroute.

• Si, attirées par le gain, les banques privées créent trop de monnaie, il y aura de l'inflation.

Réponse : Non, car un banquier privé garantit la valeur intrinsèque de sa monnaie grâce au contrat de monnaie.

• Une monnaie privée ne pourrait pas fonctionner car les usagers préféreraient la monnaie étatique qui est plus sûre.

Réponse : Non, car les établissements financiers savent fournir des produits financiers dont la fiabilité est reconnue et acceptée d'un large public. Elles seront capables d'émettre une monnaie acceptée du public.

• La masse monétaire doit être égale à la valeur des marchandises à vendre.

Réponse : Non, car la masse monétaire minimale dépend du nombre de transactions, de leur montants, mais nullement du stock des marchandises à vendre. Voir la formule de Baumol.

• Il est inutile d'autoriser les monnaies privées puisqu'il n'est pas prouvé que les monnaies privées seraient meilleures.

Réponse : Non, car seule la concurrence permettra aux clients de choisir la meilleure monnaie. Si une monnaie privée est moins bonne, elle cessera son activité.

• si une monnaie n'est pas acceptée par tous, elle ne peut pas circuler.

réponse : Non, car plusieurs monnaies peuvent circuler sur un territoire, même lorsque certains agents économiques refusent telle monnaie.

Objections des détracteurs du principe de monnaie privée

• Rien ne prouve que des monnaies privées permettraient d'apporter un meilleur service aux usagers que la monnaie étatique actuelle.
• Il n'existe pas de démonstration que le taux d'intérêt d'une monnaie privée serait moindre que celle d'une monnaie étatique.
• Le comportement de multiples monnaies privées en concurrence avec une monnaie étatique n'a pas été suffisamment étudié. Il est possible de craindre que l'autorisation d'émettre des monnaies privées puisse provoquer des perturbations économiques majeures.
• Une politique monétaire devient impossible avec les monnaies privées. Or l'État utilise cet outil dans son rôle de régulateur social et économique. Ce rôle de régulation monétaire est considéré comme nécessaire, voire indispensable, par la plupart des économistes.
• La monnaie ayant un rôle central dans les activités économiques, la mise en œuvre de monnaies privées peut faire courir un risque économique et social inutile.
• Un État moderne présente un moindre risque de faillite que toute autre société privée. Les agences de notation donnent une note d'évaluation meilleure aux États modernes qu'aux sociétés commerciales privées. Une monnaie sera donc mieux garantie par un État que par toute autre société privée.
• Une multiplicité de monnaies engendre des coûts de gestion pour les agents économiques. Un monopole de la monnaie évite ces coûts, qui seraient alors un gaspillage puisque les monnaies privées n'apporteraient aucun avantage aux usagers.

Le débat sur les réserves fractionnaires

La question est la suivante : Un banquier choisit d'émettre des billets de banque et garantit que ses billets de banque seront échangeables contre de l'or. Ce banquier peut-il émettre plus de billets de banque qu'il ne possède d'or ? Ce banquier peut-il ne posséder que 10% de réserves en or alors qu'il émet dix fois plus de billets de banque ? Que se passera-t-il si tous ses clients exigent, en même temps, que le banquier exécute sa promesse de changer ses billets contre de l'or ? Lorsque le contrat de monnaie stipule que le banquier peut rembourser sa monnaie avec toute autre monnaie, une telle clause est-elle une réponse au problème des réserves fractionnaires en or ?

L'équilibre comptable d'une banque privée donne un élément de réponse. Les actifs du banquier sont constitués d'or et des créances. Si la valeur totale de ces actifs est supérieure à la masse monétaire émise, le banquier vendra une partie de ses créances afin d'obtenir suffisamment d'or pour racheter ses billets de banque. Si ses créances ne sont pas toujours vendables, le banquier mentionnera dans son contrat de monnaie qu'il risque d'échanger ses billets contre de l'or avec un délai qui pourra être long. Une telle clause contractuelle est-elle de nature à pouvoir éviter la banqueroute ?

Ce débat sur les réserves fractionnaires concerne l'or. Mais, ce débat se pose dans des termes semblables quel que soit l'actif proposé par le banquier en échange de la monnaie. La réponse à cette question est essentielle pour savoir si une monnaie privée pourrait être pérenne. Ce débat est lié au problème du prêteur en dernier ressort.

• Réserves fractionnaires et cycles économiques, par André Dorais

Le prêteur en dernier ressort

Il est utile de remarquer que, lorsque l'État impose un monopole monétaire, la probabilité que de nombreux usagers demandent leur or en même temps au banquier est faible, mais pas nulle. C'est un argument qui fut avancé en faveur du monopole monétaire étatique. Ce monopole étatique semble permettre de réduire le stock d'or, donc de réduire le coût de la monnaie. De plus, si une loi interdit de rembourser les billets en or lorsque le stock d'or est épuisé, cela supprime le risque de banqueroute que pourrait risquer une banque privée. Ainsi, dans une zone monétaire, la banque centrale est le "prêteur en dernier ressort" pour les banques agréées utilisant la monnaie de la banque centrale. Ainsi aucune banque de cette zone monétaire ne subit le risque de manquer de liquidité. En effet, à tout moment la banque centrale peut prêter aux banques de second rang.

Politique monétaire

Lorsqu'un État autorise la circulation d'une monnaie qu'il renonce à contrôler, l'État ne peut plus avoir de politique monétaire. Un État devient alors un agent économique ayant les mêmes droits monétaires que les autres agents économiques.

Les règles comptables et fiscales des entreprises sont alors adaptées afin que la comptabilité reflète une réalité économique cohérente.

Chaque banque privée peut analyser le volume de sa création monétaire et de celle de ses concurrents comme des éléments pour nourrir sa réflexion sur sa production, sur sa gestion ou sur son marketing.

Certaines théories monétaires, valables uniquement pour des monnaies étatiques monopolistiques, sont alors caduques.

Formule de Baumol

Le modèle de Baumol est un modèle microéconomique expliquant la demande de monnaie pour un motif de transactions. Le besoin de quantité de monnaie est en gros proportionnel aux transactions, et donc aux richesses échangées.

Notons M la masse monétaire minimale, b le coût moyen d'une transaction, r le taux d'intérêt, T le flux de transactions, T/M le nombre de transactions.

On a la formule : M = racinecarrée(2*b*T/r)

Lorsque le coût b est faible, la masse monétaire minimale est faible. Si le taux d'intérêt est bas, la masse monétaire optimale peut augmenter sans risque.

Bibliographie

• La théorie de la banque libre, Georges Selgin, Edition des Belles Lettres
• La vérité sur la monnaie, Pascal Salin, Edition Odile Jacob
• Vers une société sans État, David Friedman, chapitre 46, Edition des Belles Lettres
• Libérer la monnaie, Bruno Pays, Edition PUF
• 1979, George Trivoli, The Suffolk Bank: A study of a free-enterprise clearing system, London: Adam Smith Institute
• 1980, R. Gerding et J. Starbatty, “Zur ‘Entnationalisierung des Geldes.’ Eine Zwischenbilanz”, [Sur la "Dénationalisation de la monnaie"] [“On the ‘Denationalisation of Money.’ An Interim Statement”], Tübingen: Walter Eucken Institut (Vorträge und Aufsätze 78) (J.C.B. Mohr/Paul Siebeck) (de)
• 1983, Robert G. King, On the Economics of Private Money, Journal of Monetary Economics, Vol 12, July, pp127—158
• 1987, Donald J. Mullineaux, Competitive monies and the Suffolk Bank System: A contractual perspective, Southern Economic Journal, Vol 53, April, pp884–898
• 1991, Gary Gorton, The Enforceability of Private Money Contracts, Market Efficiency, and Technological Change, National Bureau of Economic Research, Working Paper No. 3645, March

Articles connexes

• Monnaie

Citations

• Quand un gouvernement interdit à une compagnie quelconque le droit de mettre dans la circulation des billets au porteur n'enfreint-il pas une règle du droit naturel qui permet à tout homme de contracter des engagements, s'il en trouve un autre qui juge ces engagements dignes de sa confiance ? (Jean-Baptiste Say)
• Tant que les affaires monétaires sont entre les mains du gouvernement, l'étalon-or avec toutes ses imperfections est le seul système tolérable ; mais on peut certainement mieux faire, et sans l'intervention du gouvernement. (Friedrich Hayek)

Liens externes

• Valeur de la monnaie, par Ludwig von Mises (fr)
• La dénationalisation de la monnaie , par Friedrich Hayek (fr)
• L'avenir des monnaies , par Philippe Nataf (fr)
• La monnaie privée , par Mathieu Laine (fr)
• NTIC et monnaies privées, par Olivier Hueber (fr)
• Un système monétaire privé (fr)
• Currency Board : théorie et exemple argentin, par Olivier Bertrand et Nicolas Bouzou (fr)
• Théorie de la banque libre, par Cyriac Poupinel de Valencé (fr)
  

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