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Droit romain

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Le Droit romain, droit latin ou encore droit des Quirites désigne le droit des citoyens de la Rome antique. C'est le plus important des droits des peuples de l'Antiquité, et il a exercé une influence considérable sur l'ensemble des systèmes juridiques continentaux. Le Droit se dit Ius (Jus) en latin.

Les fondations du droit romain remontent aux temps antiques des rois et des premières magistratures républicaines.

La structure du droit romain émane des institutions de la République.

La procédure judiciaire

Dans l'ancien droit romain la procédure judiciaire se déroulait de la façon suivante : le plaideur lésé dirige la procédure et appelle en justice son adversaire, conduisant l'action contre lui et poursuit l'exécution de la sentence. La justice est rendue par les préteurs romains (en latin praetor) qui donnaient concours à la demande du plaideur. Le citoyen qui intente une action doit nécessairement se plier à des rituels formalistes et prononcer des formules admises par la coutume (mos majorum) et acceptées par le préteur. La sentence finale revient à l'arbitrage du juge.

Cette procédure civile appelée lege agere, représente le premier système juridique du droit romain archaïque, elle était marquée par le formalisme rituel. Le jus Quiritium traditionnel était essentiellement basé sur l’énonciation verbale et rituelle. Cette forme de procédure a été modelée par les prêteurs et la jurisprudence romaine suivant les différents cas concrets de litige.

Plus tard, lorsque les magistrats délivrent le verdict de l'empereur, il est accompagné de ses licteurs, pourvus de leurs attributs : la hache et les verges, portées en faisceau. Cette symbolique devient intemporelle pour les institutions et organisations ultérieures émanant de ce Droit, ou se référant à l'époque.

En cas de condamnation à mort, on laissait au condamné le choix entre l'exécution à la hache ou le suicide.

Les droits du citoyen romain

Ces droits forment le fameux droit de cité (Jus civitatis), le mot cité désignant La Cité, progressivement étendu à l'espace romanisé des provinces conquises.

Droit civil et droit des gens

Le droit civil (ius civile) est le droit particulier à chaque peuple ; le droit des gens (ius gentium) est celui qui est commun à tous les hommes, et que pour cela on appelle aussi droit naturel.[1]


Notes et références

  1. Institutes de Gaius

Liens externes


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