Vous pouvez contribuer simplement à Wikibéral. Pour cela, demander un compte à alexis.vintray@contrepoints.org. N'hésitez pas!


Portail:Droit/Lumière sur

De Wikiberal
Aller à la navigation Aller à la recherche

La coutume est l'une des sources du droit. C'est une règle non écrite dont l'existence tient à la réunion de deux éléments. D'une part l'élément matériel constitué par la répétition d'actes donnés conduisant à l'adoption d'un comportement précis. Le nombre de répétitions nécessaire est sujet à débat. D'autre part l'élément juridique ou psychologique est composé de trois aspects : l’opinio juris qui est la conviction que l'usage répété constitue une règle de droit, l’opinio necesitatis qui est la croyance au caractère obligatoire de l'acte et l’estimacio communis qui est le consensus existant autour de l'acte. Il n'agit pas ainsi pour des considérations d'opportunité.

Au-delà de cette définition générale, le rôle, la portée et l'origine de la normativité des coutumes varie selon l'ordre juridique concerné et les différentes théories en présence.

La coutume, au même titre que le contrat, est perçue par les libéraux comme un moyen de limiter le pouvoir de coercition de la loi du législateur. C'est une idée longuement développée par Hayek dans Droit, législation et liberté.

Sans rien retirer de la position libérale, les libertariens mettent l'accent sur le fait que la coutume sert de fondement à l'existence et à l'exercice des droits de propriété. Il n'en reste pas moins que de nombreuses coutumes peuvent être liberticides (coutumes d'Ancien Régime, coutumes de la guerre, coutumes africaines : excision, etc). Il convient donc de les examiner à la lumière de l'individualisme libertarien.