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Liberum veto

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Le Liberum veto (du latin, littéralement « j'interdis librement ») était un outil parlementaire dans la république des Deux Nations (union de Pologne-Lituanie), qui autorisait n'importe quel député du Sejm (législature ou diète polonaise) à forcer un arrêt immédiat de la session en cours et annuler toutes les décisions prises. Le système a fonctionné du milieu du XVIe siècle à la fin du XVIIIe siècle.

La pupille de la liberté polonaise

Le principe de base était l’égalité de tous les nobles polonais qui supposait leur unanimité. Il était vu comme la « pupille de la liberté ». S’il peut apparaître comme un instrument s’opposant à la mise en place de la monarchie absolue, il est devenu aussi « le sinistre symbole de l’ancienne anarchie polonaise » (Piotr Stefan Wandycz) et pour beaucoup d’historiens une cause majeure de la destruction de la Pologne. Entre 1573 et 1763, le tiers des diètes devait échouer à faire adopter la moindre législation. Pour d’autres comme Dalibor Roháč, le liberum veto a permis l’âge de la liberté dorée, le « règne de la loi, la tolérance religieuse et un gouvernement constitutionnel limité » [1].

La règle coutumière prévoyait un principe d'unanimité. Chaque député du Sejm (Diète) représentait un Sejmik (un Sejm régional ou diétine) et donc une région entière pour toutes les décisions prises au Sejm. Une décision à la majorité contre la volonté d'une minorité était vue comme une violation de principe d'équité politique. D’abord limité, l’usage du liberum veto devait se renforcer au XVIIe siècle sous le règne de Jean Sobieski (1674-1696).

L'apogée du liberum veto 1669-1764

En effet, jusqu’en 1652, la minorité finissait toujours par se ranger à l’avis de la majorité. La première utilisation du liberum veto a été faite par Władysław Siciński, député de Trakai, en 1652, contre la continuation des délibérations après le dépassement de la limite de temps de session, créant un dangereux précédent. Mais la première utilisation du veto dans son sens habituel a été faite en 1669 à Cracovie par Adam Olizar, député de Kiev. Désormais les sessions de la Diète vont de moins en moins arriver à leur terme.

Dans la première moitié du XVIIIe siècle, il devint de plus en plus fréquent pour les sessions du Sejm d'être arrêtées par liberum veto. Les voisins de la république, notamment la Russie et la Prusse, trouvent cet outil pratique pour empêcher l'union polono-lithuanienne de se reformer et de se renforcer, ce qui la fait évoluer d'une puissance européenne à un état d'anarchie. Sous le règne d’Auguste III (1734-1763), une seule Diète devait se révéler capable de voter des lois. On finit par créer une formule mythique : « la Pologne se maintient par le désordre ».

L'abandon du liberum veto

Après 1764, l'utilisation du liberum veto disparut. Le principe d'unanimité ne liait plus les sejms confédérés (en polonais sejm skonfederowany) et donc les députés formaient une confédération au début de chaque session pour éviter le liberum veto.

Un sejm confédéré a aboli le liberum veto par la Constitution du 3 mai 1791 qui établit le principe de majorité.

Notes et références

  1. Constitutionnal Political Economy 19, (2) 111-128, juin 2008

Liens externes

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