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Séparation des pouvoirs

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La Séparation Des Pouvoirs (for)

La théorie de la séparation des pouvoirs préconise de séparer les différentes fonctions de l'Etat afin de limiter l'arbitraire et de prévenir les abus de souveraineté. Selon Montesquieu, pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir.

Sommaire

Présentation

La théorie de séparation des pouvoirs se décline en deux principes simples : spécialisation (séparation des fonctions) et indépendance (séparation des organes).

Séparation des fonctions

On distingue trois fonctions principales, d'où dérivent trois pouvoirs :

  • la fonction législative (édicte les règles) ; pouvoir exercé par des assemblées représentatives ;
  • la fonction exécutive (exécute les règles) ; pouvoir détenu par le gouvernement ;
  • la fonction juridictionnelle (règle les litiges) ; pouvoir judiciaire, confié aux juridictions.

Séparation des organes (principe d'indépendance)

Les trois pouvoirs devraient être exercés par des organes distincts, indépendants les uns des autres. On parle de "balance des pouvoirs" ou de "gouvernement mixte". Le contrôle qu'exercent les trois pouvoirs les uns envers les autres (les checks and balances de la Constitution américaine) est censé préserver l'individu des atteintes à ses droits fondamentaux.

En pratique, le mode de désignation et le fonctionnement de ces pouvoirs sont tels que la séparation des pouvoirs est, dans la plupart des démocraties, tout à fait illusoire. Le pouvoir exécutif, loin de se contenter d'"exécuter" les règles et de préserver le droit des citoyens (position des libéraux classiques), adopte une attitude constructiviste, gardant la haute main sur les deux autres pouvoirs (nomination des magistrats, possibilité de légiférer, etc.).

La construction pratique de la séparation des pouvoirs

La théorisation de la séparation des pouvoirs

Hérodote et Aristote : la classification des pouvoirs

Les premières classifications des pouvoirs et des régimes ont été faite par l'historien Hérodote dans Les Enquêtes puis chez Platon, et Aristote dans La Politique[1].

Dans l'œuvre d'Hérodote, 3 princes décrit trois types de régimes politiques et les confrontent : la monarchie où un seul commande, l’oligarchie, où une minorité de citoyens estimés supérieurs gouvernent, enfin la démocratie, où la majorité des citoyens prend les décisions.

La théorisation par Montesquieu

L'application de la séparation des pouvoirs

Citations

  • « Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers. » (Montesquieu, L'Esprit des Lois)
  • « On peut définir le système libéral qui est le nôtre comme un système de séparation  : séparer l’Église et l’État, séparer l’État et la société, séparer les pouvoirs, séparer la science et la foi. Toute notre organisation est fondée sur un système de séparations. La première séparation a lieu au XVIIe siècle lorsque l’État s’élève au-dessus des composantes de la société pour définir le lieu abstrait du pouvoir théorisé par Hobbes. » (Pierre Manent[2])
  • « Ce n'est pas la source mais les limitations du pouvoir qui l'empêchent d'être arbitraire. » (Friedrich Hayek)

Notes et références

  1. Bastien François, « Régimes Politique », dans Le dictionnaire des sciences humaines, PUF, "Quadrige dicos poche", 2006.
  2. Pierre Manent, « Le libéralisme et le monde moderne », France Catholique, 2 juin 2008, [lire en ligne]

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