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Courbe de Laffer

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La courbe de Laffer ou effet Laffer (du nom de l'économiste américain Arthur Laffer) montre qu'au-delà d'un certain seuil de prélèvement fiscal, plus la pression fiscale augmente, plus les recettes fiscales diminuent, en raison de l'effet désincitatif sur l'offre de travail ; les mêmes recettes fiscales auraient été plus élevées avec des taux d'imposition plus bas.

Définition simple de la Courbe de Laffer

Courbe de Laffer.jpg

La Courbe de Laffer montre qu'il n'est pas fiscalement rentable de dépasser un certain taux de prélèvement. Elle est résumée par la formule trop d'impôt tue l'impôt (ou parfois : les hauts taux tuent les totaux). Si la formule « Les hauts taux tuent les totaux » est souvent attribuée à tort à Arthur Laffer, mais elle est due en réalité à l'homme politique français Joseph Barthélemy (1874 - 1945).

Cette règle était en fait connue depuis longtemps (on peut la faire remonter au moins au XIVe siècle, avec Ibn Khaldoun). Jean-Baptiste Say disait déjà qu'un « impôt exagéré détruit la base sur laquelle il porte », et l'Ancien Régime français affirmait :

« L'expérience, cette leçon souvent tardive, a démontré une vérité dont il n'est pas permis de douter : c'est que les impôts ont des bornes au delà desquelles ils se nuisent réciproquement ; c'est que, ces bornes passées, ils ne sont plus qu'une charge pour les peuples et une ressource faible, quelquefois même illusoire pour l’État. »
    — Arrêté du parlement, 1782

Exemples concrets de la Courbe de Laffer

Même si cette courbe n'est pas définie précisément (en dehors des deux points qui coupent l'axe des abscisses), des applications positives de l'effet de la diminution de la pression fiscale ont été mises en évidence à de nombreuses occasions :

  • l'économiste Florin Aftalion cite l'exemple américain de 2004-2005 : l'année où les mesures de réduction d'impôt sont entrées en vigueur, les recettes fiscales du gouvernement ont augmenté de 8% et 9%. La hausse s'est poursuivie en 2006, avec +10% au premier semestre alors que la croissance de l'économie a été de 3,9% par an[1].
  • au Royaume-Uni, la tranche marginale de l'impôt sur le revenu[2] passa sous Margaret Thatcher de 83% à 60% puis 40%, ce qui entraîna simultanément une hausse des recettes fiscales d'1,2 milliard £ en 1985-1986[3].
  • le ministre néo-zélandais Maurice McTigue rapporte également une application de la courbe de Laffer dans les années 1980 : « Ainsi, nous avons réduit de moitié le taux de l'impôt sur le revenu et supprimé un certain nombre de taxes annexes. Paradoxalement, les recettes de l'État ont augmenté de 20 %. Oui ! Ronald Reagan avait raison : réduire les taux de l'impôt a effectivement pour conséquence l'augmentation des recettes fiscales. »[4]
  • en avril 2006, le Trésor américain a annoncé que les recettes fiscales avaient atteint leur second point le plus haut de l'histoire à la suite des baisses d'impôts de 2003. Pour les défenseurs de Laffer, c'est une nouvelle illustration de son efficacité
  • en 2010, le Royaume-Uni augmenta le taux marginal de l'impôt sur le revenu à 50%. Loin de rapporter ce qui a été prévu, cette mesure rapporta au mieux 45% du montant attendu et aurait même pu réduire les recettes fiscales selon le Trésor[5].
  • en 2013, le gouvernement socialiste augmente fortement les impôts en France ; les recettes de TVA reculent alors de 2,3 %, le déficit est plus élevé que prévu et se rapproche des 4% du PIB[6].
  • sous la présidence d'Emmanuel Macron en France, la baisse du taux d'impôt sur les sociétés de 33% à 25% a permis de générer une croissance de +32% des recettes du même impôt sur les sociétés, entre 2016 et 2021[7].

Critique de la Courbe de Laffer

La courbe de Laffer est critiquée par les libertariens car, par le fait même d'invoquer une augmentation des recettes fiscales, sans procéder pour autant à une remise en cause de l'accaparement par l’État des richesses produites par le citoyen, elle défend l'existence de l’État. Cette approche s'en tient seulement à la recherche d'une « efficacité fiscale » sans remettre en cause la dépense fiscale elle-même. Elle incite à chercher « le » niveau de taxation optimal compte-tenu des charges à couvrir ; ce niveau peut être cependant très élevé. Elle est valable peut-être dans un enfer fiscal, mais pas dans un paradis fiscal. Elle peut contribuer à alimenter une illusion fiscale.

Selon le point de vue libertarien, ce n'est pas quand il devient excessif que l'impôt est nocif. L'impôt, même à un taux très bas, est systématiquement nocif, du fait qu'il est levé sans le consentement de ses victimes. Selon la loi de Bitur-Camember, il équivaut toujours à une destruction de richesse.

Citations

  • « Il me paraît que votre secret est surtout de diminuer les impôts pour augmenter la recette. Vous confirmez cette vérité, qu’on pourrait prendre pour un paradoxe, en rapportant l’exemple de ce que vient de faire un homme plus instruit peut-être que Sully, et qui a d’aussi grandes vues que Colbert, avec plus de philosophie véritable dans l’esprit que l’un et l’autre (il s’agit de Turgot). Pendant l’année 1774, il y avait un impôt considérable établi sur la marée fraîche ; il n’en vint, le carême, que 153 charriots. Le ministre dont je vous parle diminua l’impôt de moitié ; et cette année 1775, il en est venu 596 charriots ; donc le roi, sur ce petit objet, a gagné plus du double ; donc le vrai moyen d’enrichir le roi et l’État est de diminuer tous les impôts sur la consommation ; et le vrai moyen de tout perdre est de les augmenter. » (Voltaire, Lettre du 10 mai 1775 à l’abbé Baudeau)
  • « Le pouvoir de lever des impôts, une fois qu’on l'a accordé, n'a pas de limite ; il va croissant jusqu'au moment où l'impôt tue l'impôt. » (Robert Heinlein, Révolte sur la lune)

Bibliographie

  • 2003, Wim Heijman, Johan van Ophem, "The Laffer Curve Revisited", In: Jürgen Backhaus, Wim Heijman, Andries Nentjes, Johan van Ophem, dir., "Economic Policy in an Orderly Framework – Liber Amicorum for Gerrit Meijer", Münster: LIT Verlag, pp201-211

Notes et références


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