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Responsabilité

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La notion de Responsabilité est polysémique et peut faire l'objet de différentes approches. Elle est le plus souvent évoquée pour des actions, pour des relations entre individus et aussi des comportements qui justifient des obligations, comme par ex., celle de réparer suite à un dommage causé. La responsabilité joue donc un rôle régulateur des actions et relations mutuelles. En droit, la responsabilité est retenue comme une condition pour attribuer une sanction suite à une faute.

Définition

La responsabilité est d’abord une notion centrale en éthique qui découle du fait que de nos actions et décisions peuvent se suivre des conséquences, pour nous-mêmes ou pour autrui; cela signifie qu'un acte nous engage, qu'il existe un devoir de réponse à nos actes. Frédéric Bastiat a écrit que la responsabilité est l'enchaînement naturel qui existe, relativement à l'être agissant, entre l'acte et ses conséquences. La notion de responsabilité renvoi aussi au concept d'obligation morale, certains attribuent à cette notion le même synonyme que condamnation et/ou culpabilité morale.

Les valeurs libérales de la liberté et la propriété sont inséparables de la responsabilité : dans la mesure où tous les individus en interaction sont entrepreneurs de décisions, et en principe, capables de former des intentions, ils sont également les acteurs directs ou indirects de ces mêmes interactions. Par conséquent, est responsable tout agent détenant capacité à se déterminer en rapport à soi mais aussi à l'égard des autres agents.

D'un point de vue juridique, la notion de responsabilité est évidemment établie selon les critères définis par le droit. Un tribunal est le lieu désigné pour déterminer une responsabilité. Lorsqu'une affaire judiciaire ne dépend pas d'une autorité politique, le tribunal arbitral juge les responsabilités des parties. Par défaut chaque personne bénéficie d'une présomption d'innocence jusqu'à ce que la responsabilité soit établie, et une fois déterminée, le principe d'obligation de réparation du dommage doit être engagé.

Responsabilité en droit positif

En droit positif la notion de responsabilité peut être de nature civile, pénale ou administrative.

On peut distinguer deux types de responsabilité :

  • la responsabilité ex post (articles 1382 et 1383 du Code civil français) : la question de la responsabilité ne se pose qu'une fois que le dommage s'est produit : il y a eu intention, faute ou négligence de la part de l'auteur de l'acte dommageable ;
  • la responsabilité ex ante : la responsabilité est établie d'avance. C'est le cas de l'assurance : en tout état de cause, l'assuré sera indemnisé, car les conditions de la responsabilité sont nées d'un contrat.

La responsabilité ex ante requiert que les conditions de la responsabilité soient bien précisées, et ne soient pas rendues floues par une législation fluctuante qui tend à invalider le contrat.

La protection sociale, au travers des « assurances » obligatoires n'ayant jamais fait l'objet d'un quelconque vote citoyen, loin d'assurer une responsabilité ex ante comme dans le cas d'une assurance classique, détruit toute notion de responsabilité : l'assuré (ou "assujetti") étant contraint de cotiser (et donc ainsi privé de sa liberté et de la responsabilité qui l'accompagne), on n'est pas en droit de lui demander de faire preuve de responsabilité dans son comportement.

On distingue aussi la responsabilité subjective (fondée sur la faute prouvée) et la responsabilité objective (fondée sur la causalité prouvée).

On distingue également la responsabilité contractuelle (respect des obligations auxquelles on s'est engagé) et la responsabilité extra-contractuelle ou aquilienne (qui consiste à réparer un dommage causé à autrui).

La responsabilité morale

L'usage de la notion de responsabilité dans le vocabulaire juridique est très courant. Une autre caractéristique fondamentale est la considération de la responsabilité en tant que valeur morale ou éthique. Dans les discussions sur la responsabilité, il est courant d'affirmer qu'une personne est responsable lors de nos jugements sur les différentes sortes de devoirs et obligations, mais aussi, sur la reconnaissance de l'existence ou absence du choix volontaire ou involontaire dans l'acte de l'agent moral.

Le débat autour de la question de la responsabilité morale a débouché sur plusieurs positions et arguments : savoir si nos actes sont responsables s'ils sont contraints ou déterminés par les circonstances, savoir si nos actes sont indéterminés, librement volontaires et si nous avons accès aux diverses possibilités de choix etc. en bref, savoir non seulement si nous sommes ou non responsables, mais aussi si nous sommes vraiment responsables des conséquences de nos actes.

Afin d'apprécier la responsabilité de l'agent il est important de connaitre les conditions qui permettent d'évaluer l'action. Certaines actions justifient le blâme ou l'imputation, pour d'autres certaines raisons peuvent être avancées pour excuser ou décharger comme l'ignorance de l'agent, l'absence de contrôle sur l'action, la contrainte ou encore la manipulation.

La responsabilité se rapporte à une certaine déontique ou obligation morale, par ailleurs, Kant s'est exprimé à propos de ce « souci des conséquences » de la manière suivante : « Il est tout différent d'être véridique par obligation et de l'être par souci des conséquences désavantageuses »[1]. et il rajoute : « Dans le premier cas, le concept de l'action contient déjà en lui-même une loi pour moi, alors que dans le second il faudrait avant tout considérer quels effets pour moi pourraient bien se trouver associés à cette action ». Nous pouvons traduire le raisonnement de Kant comme le suivant : Je suis toujours responsable des conséquences prévisibles de mon action, qu'il faut nécessairement prendre en considération; mais en ce qui concerne les conséquences imprévues ou fortuites, elles me sont imputables lorsque je viole sciemment un principe « absolument impératif », mais ne le sont pas si je le respecte.

Il s'ensuit que la responsabilité suppose d'une part une connaissance de cause, une conscience, et d'une autre part, pour celui qui agit, un pouvoir de délibération parmi différents choix possibles d'action, ou d'un Libre arbitre.

D'une autre part, sur quoi est fondé le devoir des hommes envers les autres ? qu'est ce qui est conforme à ce devoir ? sommes-nous dans l'obligation de tenir des promesses ? suffit-il d'exprimer des intentions pour que l'action soit conforme à l'obligation ? La responsabilité morale éveille toutes ces questions et suppose une réponse.

Par exemple, dans une situation donnée : si un homme ne donne pas d’argent aux pauvres, il peut être la cible de réprobation et jugé comme faisant preuve d’irresponsabilité envers eux; même s'il n'existe aucun devoir légal obligeant de secourir les plus pauvres - aucune loi en effet l'impose, mais il se trouve aussi qu'il existe des hommes pour qui l'altruisme exige un devoir de charité absolu. Toutefois, nous ne pouvons rendre responsable un homme qui refuse un don d'argent aux plus nécessiteux, sauf à prouver que son geste soit la cause d'une telle situation. De même, nous pouvons citer l'exemple d'une femme qui accouche sous X. Même si cette femme peut rester anonyme, beaucoup jugeront que son action est immorale et irresponsable, malgré que l'abandon soit moralement douloureux, la mère n'a aucun devoir absolu de garder le bébé. C'est aussi une pratique qui permet d'éviter l'infanticide.

De façon générale, la démarcation entre droit et éthique est sujette à de nombreux débats ou désaccords parmi les libéraux (sur des sujets tels que l'avortement, la liberté d'expression, etc). Pour Kant, la morale édicte des obligations concernant le devoir et l’intention, alors que le droit réglemente seulement les actes extérieurs, capables de respecter ou non la liberté d’autrui. De même, pour Rothbard, dans le cadre du droit, « le caractère légal ou illégal d’une action devrait dépendre de sa nature objective et non de la raison d’agir de l’acteur. Si une action est objectivement non agressive, elle doit être autorisée quelle que soit l'intention, bienveillante ou malveillante, qui la motive. ».[2] Il en découle que divers actes, aujourd'hui punis, ne seraient pas sanctionnés en droit, par exemple : la publicité mensongère, la diffamation, voire la menace verbale sans atteintes réelles envers autrui.

Cependant, si on replace l'argumentaire de Rothbard dans un sens éthique, l'appréciation des règles se rapproche d'une version conséquentialiste restreinte. Si en effet nous considérons l'intention comme distincte de l'acte en lui-même, si nous considérons la non-agression comme règle favorisant les meilleures conséquences pour Pierre ou Paul, peu importe les moyens employés, qu'ils soient bienveillants ou malveillants, d'autant plus, si Pierre et Paul adoptent des actions respectant la règle de non-agression, nous aboutissons au résultat définissant le droit de propriété qu’une personne détient sur elle-même. C'est par exemple la morale conséquentialiste du « maître-chanteur » de Rothbard, l'individu X détenant le droit de propriété de diffuser une information provocatrice à propos de l'individu Y, X échange ce droit avec Y et établi un contrat de silence contre de l'argent, donc si Y accepte c'est qu'il souhaite atteindre la meilleure conséquence possible. Dans cet article Rothbard considère comme une violation du droit le fait d'empêcher ou forcer quelqu'un de diffuser des calomnies et conclue que cette interdiction peut nuire aux personnes visées par les calomniateurs. L'objectif de Rothbard est d'ici défendre un droit de propriété sur l'information qui serait dans la tête (propriété du corps), la possibilité d'échanger ce droit de propriété, contester l'existence d'un droit à la vie privée.

La question de la responsabilité sociale des entreprises

Par responsabilité sociale des entreprises la commission européenne définit « un concept qui désigne l’intégration volontaire, par les entreprises, de préoccupations sociales et environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes ». [3]

Formulée en 1953 par Howard Bowen, économiste américain, Social Responsibilities of the Businessman est l'ouvrage fondateur où Bowen, inspiré très certainement par la philanthropie corporatiste, définit la responsabilité sociale de l’entrepreneur dès le début de l’ouvrage, « elle renvoie aux obligations de l’homme d’affaire de poursuivre telles politiques, de prendre telles décisions ou de suivre telles lignes d’action qui sont désirables en fonction des objectifs et des valeurs de notre société ». Il s'agit, à la base, d'intégrer les valeurs collectives de la société, en général, au sein des préoccupations et actions des entreprises ; l’audit social selon Bowen est de placer un groupe d'intérêts collectif au sein de l'entreprise (stakeholders) afin d'exercer une certaine pression sur les actions managériales. Dans les domaines de la gestion de l'entreprise, les parties prenantes jouent un rôle de dimension normative dans les enjeux de l’entreprise.

La RSE est devenue de nos jours une des formules magiques de la planification économique jouant à la fois avec la baguette (ou le bâton) et la carotte, incitant l'univers entrepreneurial à adopter des certifications justificatives de la bonne marche de l'entreprise. Ainsi, l'idée d'une transparence éthique affichée par l'entreprise servirai comme une sorte d'antidote contre un supposé mauvais sort jeté par un « maléfique marché ». L'image négative, voire exagérée, sur les conséquences de la mondialisation, des firmes multinationales, de l'actionnariat et l'émergence de la notion de développement durable ont contribué à la sensibilisation sur la question de la responsabilité sociale des entreprises. La régulation mondiale des entreprises par la soft law (droit flou) a donné lieu à une multitude de normes et labels, constituée de l’ensemble des processus, des réglementations, des lois et des institutions qui influent la manière dont l’entreprise est dirigée, administrée et contrôlée.

D'une façon générale, les libéraux sont critiques à l'égard de la doctrine de la responsabilité sociale des entreprises, ceci pour plusieurs raisons. Premièrement, une entreprise n'est responsable que devant ses clients et actionnaires, et non devant l'ensemble de la société entière. Que les entreprises intègrent un mode de gestion répondant aux préoccupations sociales, cela signifie que l'entreprise tire de ses expériences des conséquences, cela va de soi. Ce n'est pas le rôle des entreprises de s'occuper des questions sociales suite aux répercussions politiques ou économiques menées par les gouvernements. L'entreprise est une forme d'organisation où la responsabilité joue un rôle indispensable, dans sa forme interne comme dans ses relations externes, ceci sans qu'il y ait besoin d'ajouter le poids des réglementations arbitraires et des obligations contraignantes et nuisibles à l'activité de l'entreprise. L'économie de fait participe au bien commun. La concurrence est à même de susciter une "responsabilité sociale" et le principe de non-agression donne un cadre suffisant pour délimiter l'action légitime d'une entreprise. Si les consommateurs jugent qu'une entreprise manque à ses responsabilités, ils disposent d'un moyen efficace de la pénaliser : le boycotte.

Quand l'État s'en mêle...

On assiste dans les social-démocraties à une accélération industrieuse de la "judiciarisation de la morale" par l’État : panacée de la morale des groupes d'intérêts gravitant autour de la machine gouvernementale, de nombreuses lois sont votées ayant pour but de favoriser (ou réprimer) tel ou tel comportement jugé souhaitable (ou non souhaitable). Dans une logique de conciliation entre intérêts étatiques ou utilitaires avec la morale des groupes d'intérêts, qu'il s'agisse, par exemple, de lutte contre les discriminations, l'obésité, l'insécurité routière ou encore les accidents domestiques, etc. Le résultat tangible de cette judiciarisation est l’affaiblissement du sens éthique des individus, l'accroissement de l'irresponsabilité. Au lieu d'une éthique de la responsabilité nous assistons à une morale de la dénonciation publique.

D'autres aberrations contemporaines telles que le principe de précaution visent à déplacer les responsabilités. L'intervention publique, quelle qu'elle soit, a ceci de nocif qu'elle collectivise la responsabilité et les risques tout en privatisant les bénéfices.

Irresponsabilité institutionnelle

Sur quoi repose la croyance selon laquelle les hommes politiques seraient les mieux placés pour résoudre les problèmes dits de société ? Sur quoi est fondée cette prétention ?

L'irresponsabilité institutionnelle est la situation privilégiée dans laquelle se trouvent les hommes de l'État, « personnes qui agissent avec un grand pouvoir et une faible responsabilité » (Ambrose Bierce) : ils peuvent forcer les autres à subir à leur place les conséquences de leurs décisions. Dire que les hommes de l'État sont responsables de l'exécution des lois, lois dont les auteurs sont les seuls arbitres, ce n'est qu'une forme d'éluder la question de la responsabilité. Lorsque les décideurs politiques feignent défendre les intérêts du « plus grand nombre », car ils savent que la réputation dépendra d'un nombre de voix, ils n'agissent pas comme s'ils devaient subir les conséquences de leurs actes. Ils agissent selon la croyance totémique à une toute-puissante intervention politique qui s'empare de la prise de décision et apporte un sentiment de supériorité. Souvent par ignorance, mais aussi par avidité, les hommes de l'État s'aveuglent, se débarrassant de toute responsabilité, car en réalité les « calamités de l'étatisme », l'autre nom pour désigner les problèmes de société, ne sont que le résultat conséquent de leurs actions.

Cela explique entre autres toutes les décisions politiques absurdes, ainsi que l'accroissement indéfini de la dette publique en démocratie :

C'est la nature même des actions menées par les hommes de l’État que de faire en sorte que le coût des actions des individus ne soit pas supporté par eux mais par d'autres, et que les gains de ces actions soient appropriés par d'autres que ceux qui ont à en supporter les coûts. C'est parce qu'il y a cette séparation, ou externalisation, entre ceux qui paient et ceux qui bénéficient que règne une irresponsabilité générale des actions étatiques. On peut reprocher aux économistes d'hier et d'aujourd'hui d'être silencieux sur ce fait essentiel qui distingue une dette privée d'une dette publique. (Bertrand Lemennicier)
Les hommes politiques sont évidemment une classe artificiellement privilégiée et protégée ; plus privilégiée et plus protégée que n'importe quelle aristocratie du passé. Un aristocrate se voyait quelquefois raccourci d'une tête par le bourreau sur ordre de l'autorité publique. Un gentilhomme se faisait parfois transpercer le corps par un autre gentilhomme dans une affaire privée d'honneur. Du fait que notre politique ne se soucie ni d'honneur privé ni d'autorité publique, l'homme politique est probablement le premier gouvernant de l'histoire qui ne court aucun risque du fait de gouverner. (G. K. Chesterton, New Witness, 24 juin 1921)

Il convient de rappeler qu'agir sous la contrainte en subissant les conséquences d'une décision prise par une autorité ou au nom d'une autorité, ne fonde pas l'imputation de responsabilité à celui qui agit, mais plutôt à celui qui a rendu obligatoire par la force l'exécution de l'action. Il est tout différent de décider, selon certains désirs ou motifs, comment doivent agir d'autres sujets, comme dans le fait de commander ou décréter, que d'agir selon sa propre implication dans le processus de l'action et que l'acte entraîne un devoir de réponse. De ce fait, l'étatiste, tout en étant convaincu que son action est la meilleure pour la communauté, au nom d'une prétendue « volonté générale », oblige par sa décision à faire subir aux individus les conséquences de décisions que les individus n'ont pas prises (par exemple l'assurance maladie à la française depuis 1945 : la cotisation est obligatoire, et on exige de plus de l'assujetti qu'il se "responsabilise" en ne surconsommant pas). Le critère libéral du consentement de l'individu est remplacé par l'esclavage collectif. L'exemple le plus typique est celui de la guerre, où le politicien, bien à l'abri dans son palais, décide d'envoyer au feu des contingents de conscrits sous des motifs politiques presque toujours injustifiés. L'exemple le plus courant est cependant celui du service public, monopole imposé par l'État.

Voir aussi Irresponsabilité institutionnelle sur Liberpédia.

Citations

  • Le fait d'agir pour le compte d'un groupe semble libérer les hommes de maintes entraves morales qui interviendraient s'ils agissaient d'une façon individuelle, à l'intérieur du groupe. (Friedrich Hayek, La Route de la servitude)
  • La liberté implique la responsabilité, c'est pour cela que les gens en ont peur. (George Bernard Shaw)
  • Tout ce qui augmente la liberté augmente la responsabilité. (Victor Hugo)
  • Qu'est-ce que la liberté ? C'est avoir la volonté de répondre de soi. (Friedrich Nietzsche)
  • La liberté ne signifie pas seulement que l'individu a à la fois l'occasion et le poids du choix ; elle signifie aussi qu'il doit supporter les conséquences de ses actions et qu'il recevra estime ou blâme pour elles. La liberté et la responsabilité sont inséparables. (Friedrich von Hayek, La Constitution de la liberté)
  • Déclarer que quelqu’un est responsable de ce qu’il fait tend à rendre ses actions différentes de ce qu’elles seraient s’il ne croyait pas l’être réellement. Nous assignons à un homme de la responsabilité, non pour dire que tel qu’il était il aurait pu agir autrement, mais afin de le rendre différent. (Friedrich von Hayek, La Constitution de la liberté)
  • Être responsable c’est subir soi-même les conséquences de ses actes. Pour savoir dans quelle mesure on crée des dommages à autrui, il faut préalablement que le droit des uns et des autres ait été défini. C’est pourquoi la responsabilité ne peut pas se définir indépendamment de la propriété. (Pascal Salin)
  • Dire qu'une société est une société libre c'est dire que tout individu agit en tant qu'être libre et donc en fonction d'objectifs et d'informations qui lui sont propres. Et parce que sa volonté est autonome dans l'action, il est bien « responsable » des conséquences de son action : on peut et on doit légitimement lui imputer toutes les conséquences de son action ; sinon, précisément, il ne serait pas libre : on lui ferait supporter par des mesures coercitives les conséquences des actes d'autrui. Ainsi, à partir du moment où l'homme est libre, il peut être considéré comme responsable. (Pascal Salin)
  • La vraie vertu morale est d'abord la responsabilité de soi. Qui ne voit à quel point la société marcherait mieux si les gens se sentaient responsables d'eux-mêmes ! La véritable morale consiste à supporter soi-même les conséquences de ses actes, et à ne pas imposer aux autres de porter le fardeau de ses inconséquences. Au fond, seul celui qui est responsable de soi est vraiment solidaire des autres. (Alain Laurent)
  • Responsabilité : fardeau portatif aisément transférable sur les épaules de Dieu, du Destin, de la Fortune, de la Chance ou du voisin. Quand l'astrologie était florissante, il était de bon ton d'en charger une étoile. (Ambrose Bierce)(humour)
  • Que celui qui agit bien, avec ses propres ressources, soit récompensé par la valeur propre de ses travaux et la reconnaissance volontaire d'autrui, voilà un cercle vertueux, celui du comportement économique. Que celui qui n'est pas tenu comptable de ses actes sur ses ressources propres soit récompensé pour son talent à accaparer les ressources d'autrui - voilà un cercle vicieux, celui du comportement politique : vol, violence, contrainte. (Faré, Le mythe du "public" et du "privé", Libres !!)
  • Ministre : personne qui agit avec un grand pouvoir et une faible responsabilité. (Ambrose Bierce)
  • Avons-nous atteint le stade ultime de l'absurdité où certaines personnes sont tenues responsables de choses qui se sont produites avant leur naissance, alors que d'autres personnes ne sont pas tenues responsables de ce qu'elles font elles-mêmes aujourd'hui ? (Thomas Sowell)

Notes et références

Bibliographie

  • 2012, Marica Spalletta, "Credibilità dell'informazione : una questione di controllabilità e di responsabilità" ("La crédibilité de l'information : une question de contrôle et de responsabilité"), In: Raffaele De Mucci, Kurt R. Leube, "Un austriaco in Italia - An Austrian in Italy : festschrift in honour of professor Dario Antiseri", Soveria Mannelli: Rubbettino, pp433-456


Voir aussi

Liens

En français

Laurens, Paris, 1998, pp. 215 à 230.

En anglais


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